Publié le 15 décembre 2017 à 13 h 19 HNE Prenez note que cet article publié en 2017 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Une personne transgenre de Terre-Neuve-et ...

Un officier d’état civil s’est trompé de sexe au moment d’établir le certificat de naissance d’un bébé né il y a quelques semaines en Angleterre imbroglio - Un officier d’état ...

Une bataille juridique fort particulière autour d'un enfant vient de connaître un dénouement ... depuis devenue un homme – sur le certificat de naissance. Cette cause a remis de l'avant ...

Une erreur sur un certificat de naissance a plongé une famille dans un cauchemar administratif. Malgré leur vigilance, le couple se retrouve face à un problème grave et tentent désormais d ...

Des bébés volés, des mères poussées à l’abandon… Les témoignages recueillis par «Libération» révèlent les abus indécelables ...

à l’étranger et sont nées en France (Paris excepté) doivent s’adresser au greffier en chef du tribunal d’instance compétent à raison de leur lieu de naissance ; à l’étranger et sont nées à Paris sont ...

de la date de naissance, ou du sexe sur les documents acceptables fournis, les renseignements utilisés seront ceux du document le plus récent. Permis d’études Passeport ou certificat de naissance ...

Selon le ministère de la Santé de Gaza, 16 500 enfants ont été tués par l'armée israélienne à Gaza depuis le 7 octobre. Dans le dossier Cessez-le-feu au Liban et trêve à Gaza : notre ...

Les Rotary Clubs de Cotonou-Centre et de Cotonou-Plage ont une fois de plus démontré leur engagement envers les populations vulnérables en distribuant gratuitem ...

Enregistrer la naissance d’un enfant est une étape émouvante et mémorable. Pourtant, pour Grace Bingham et Ewan Murray, cet instant a tourné au drame administratif. Une erreur inattendue sur le ...